Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délices & Chefs une marque de la société Volatys
Monsieur François REMY
Monsieur Philippe NICOLAS
Madame Gaëlle MOYSAN

Numéro de dépôt :
3787515
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/12/2020
Délices & Chefs une marque de la société Volatys de François REMY

Présentation de la marque Délices & Chefs une marque de la société Volatys

Déposée le 3 décembre 2010 par monsieur François REMY, monsieur Philippe NICOLAS, madame Gaëlle MOYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Délices & Chefs une marque de la société Volatys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont monsieur François REMY domicilié(e) La Grille - 35190 - CARDROC - France, monsieur Philippe NICOLAS domicilié(e) 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35580 - GOVEN - France, madame Gaëlle MOYSAN domicilié(e) 1 Lotissement du Clos Barbe - 35137 - PLEUMELEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Amédine MORLET, Avocat domicilié(e) Centre d'Affaires Edonia, Bât. E - 35760 - ST GREGOIRE - France.

La marque Délices & Chefs une marque de la société Volatys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délices & Chefs une marque de la société Volatys est expirée depuis le 3 décembre 2020.

François REMY a également déposé les autres marques suivantes : Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence , VOLATYS INDUSTRIES , VOLATYS la volaille haute précision , Délices & Snacks Une marque de la société Volatys , ACTIGEL , Délices & Bio Une marque de la société Volatys Se faire plaisir en pensant à l'avenir


Monsieur François REMY - La Grille - 35190 - CARDROC - France

Monsieur Philippe NICOLAS - 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35580 - GOVEN - France

Madame Gaëlle MOYSAN - 1 Lotissement du Clos Barbe - 35137 - PLEUMELEUC - France


Maître Amédine MORLET, Avocat - Centre d'Affaires Edonia, Bât. E - 35760 - ST GREGOIRE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Republication pour erratum - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Viande de volaille élaborée, comme cuite, marinée, panée ; Fromages enrobés, comme panés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.